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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ATI FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3405199
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/01/2026
Marque en couleurs, figurative de ATI FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI FRANCE domicilié(e) 146 Rue du Bicentenaire - 01120 - DAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 760 681 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405199.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

ATI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRAIS L'ÉTÉ , Pratique & Enseignement Alexander: usage de soi & attention consciente , CHAUD L'HIVER , JIZOL


ATI FRANCE, SARL - 146 Rue du Bicentenaire - 01120 - DAGNEUX - France - SIREN 443760681


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669577 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674113 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2016 n°2619117 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-25

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; enduits isolants ; bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, coton à étouper, feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, tissus isolants, fibres de verre pour l'isolation, laine de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, isolants, laine de verre pour l'isolation, matières isolantes pour l'isolation murale, matières isolantes pour l'isolation des sols, matières isolantes pour l'isolation des toitures.