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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI électronique
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ATI électronique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATI électronique
ATI électronique, SAS

Numéro de dépôt :
3728694
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
ATI électronique de ATI électronique

Présentation de la marque ATI électronique

Déposée le 8 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI électronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATI électronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI électronique domicilié(e) 6, rue Jean Mermoz ZA de Saint Guénault - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 003 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS domicilié(e) 3 Rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France.

La marque ATI électronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATI électronique est expirée depuis le 8 avril 2020.


ATI électronique, SAS - 6, rue Jean Mermoz ZA de Saint Guénault - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 505003277


LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS - 3 Rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537012 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Produits de connectique à savoir connecteurs et composants électroniques de connectique à l'exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ;

Bouchons protecteurs de connecteurs en caoutchouc ou en matière plastiques, visés ou clipsés ;

Etudes et conception de connecteurs standards et spécifiques à l'exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ; études et conception de composants de câblage et de sysèmes d'interconnexions à l'exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques.