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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI DISTRIBUTION
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Chaleur en hiver Fraîcheur en été
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chaleur en hiver Fraîcheur en été
ATI DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3494651
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
BRETAGNE
Chaleur en hiver Fraîcheur en été de ATI DISTRIBUTION

Présentation de la marque Chaleur en hiver Fraîcheur en été

Déposée le 13 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRETAGNE), la marque française « Chaleur en hiver Fraîcheur en été »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI DISTRIBUTION domicilié(e) Route départementale 960, Tombeloup,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 435 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37


ATI DISTRIBUTION SARL - Route départementale 960, Tombeloup,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 418435582


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°468022 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468026 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; enduits isolants ; bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, coton à étouper, feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, tissus isolants, fibres de verre pour l'isolation, laine de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, isolants, laine de verre pour l'isolation, matières isolantes pour l'isolation murale, matières isolantes pour l'isolation des sols, matières isolantes pour l'isolation des toitures.

Matériaux de construction non métalliques ; armatures pour la construction [non métalliques] ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; contre-plaqués pour la construction ; produits bitumeux pour la construction ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; enduits [matériaux de construction] ; charpentes non métalliques ; chevrons pour toitures ; linteaux non métalliques ; toitures non métalliques ; couvertures de toits [non métalliques] ; ardoise ; portes et fenêtres non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; cloisons non métalliques ; lambris non métalliques ; verre isolant [construction] ; parquets ; panneaux pour la construction non métalliques.

Supervision (direction) de travaux de construction, information en matière de construction ; service d'installation de matériaux isolants ; information en matière d'isolation du bâtiment.