Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS
Athos

Numéro de dépôt :
4622940
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS de Athos

Présentation de la marque LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par Athos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Athos domicilié(e) Land Rohan - 44360 - Vigneux de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie de Bussy domicilié(e) Land Rohan - 44360 - Vigneux de Bretagne - France.

La marque LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622940.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU DOMAINE TRAITEUR LR UN TERROIR DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

Athos a également déposé les autres marques suivantes : BRÉMOND ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES MAÎTRISE D'OUVRAGE , LAND ROHAN SCEA , INSULA , LAND ROHAN DOMAINE EQUESTRE , Brémond , LR LAND ROHAN , LAND ROHAN , Brémond , B BRÉMOND ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES MAÎTRISE D'OUVRAGE , ARDISSA


Athos - Land Rohan - 44360 - Vigneux de Bretagne - France


Madame Marie de Bussy - Land Rohan - 44360 - Vigneux de Bretagne - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; malt ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.