Déposée le 5 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAFE DE LA POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATHOS domicilié(e) Lieu dit Land Rohan,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 959 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE CAFE DE LA POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATHOS société par actions simplifiée - Lieu dit Land Rohan,44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 44360 - France - SIREN 338959414
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433586 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Sandwiches, viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration, alimentation, restaurant libre-service, restaurant à service rapide et permanent (snacks-bar) services de traiteurs, café-restaurant, cafétéria, services de bars, services de brasserie, crêperie, pizzeria. Service hôtelier, réservation d'hôtel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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