Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACA
Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL, EUSRL

Numéro de dépôt :
3929860
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/06/2022
ACA de Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL

Présentation de la marque ACA

Déposée le 26 juin 2012 par la société Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL domicilié(e) Stade François COTY, route du VAZZIO, Ancienne Route de Sartène - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 272 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUSRL Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL, M. ORSONI Alain domicilié(e) Stade François COTY, Route du VAZZIO, Ancienne Route du VAZZIO - 20090 - AJACCIO - France.

La marque ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA est expirée depuis le 26 juin 2022.

Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes : ACA , UN POPULU UNA CITÀ UNA SQUADRA


Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL, EUSRL - Stade François COTY, route du VAZZIO, Ancienne Route de Sartène - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 438272494


EUSRL Athlétic Club Ajaccien ACA FOOTBALL, M. ORSONI Alain - Stade François COTY, Route du VAZZIO, Ancienne Route du VAZZIO - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.