Marque expirée - Marque en non vigueur

ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
SARL ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN, SARL

Numéro de dépôt :
1645836
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/10/2019

Présentation de la marque ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DIEU - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 009 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN, Monsieur BOISSEAUX Jacques domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DIEU - 21200 - BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN est expirée depuis le 17 octobre 2019.

ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN


SARL ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN, SARL - 5 RUE DE L'HOTEL DIEU - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 440009371


SARL ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN, Monsieur BOISSEAUX Jacques - 5 RUE DE L'HOTEL DIEU - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155199 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 25 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376029 - Publication au BOPI 2003-08-25

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414823 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

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