Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4419961
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
Présentation de la marque branche bleue
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur Athasios Katsagonis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « branche bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est monsieur Athasios Katsagonis domicilié(e) 140, boulevard Gambetta - 06000 - Nice - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Athasios Katsagonis domicilié(e) 140, boulevard Gambetta - 06000 - Nice - France .
La marque branche bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque branche bleue arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.
Déposant :
Monsieur Athasios Katsagonis - 140, boulevard Gambetta - 06000 - Nice - France
Mandataire :
Monsieur Athasios Katsagonis - 140, boulevard Gambetta - 06000 - Nice - France
Historique :
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
