ATHANASE PASCAL BERTAUX PASCAL GUITTARD JEAN-YVES domicilié à
Numéro de dépôt :
3153752
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
Présentation de la marque AVISO SIMPLIFIEZ-VOUS L'AVIS
Déposée le 12 mars 2002 par ATHANASE PASCAL, BERTAUX PASCAL, GUITTARD JEAN-YVES domicilié à
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVISO SIMPLIFIEZ-VOUS L'AVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont ATHANASE PASCAL domicilié(e) domicilié à Allée des ORMES, 3B chemin du Château de Vregille,25000 Besançon - 25000 - France, BERTAUX PASCAL domicilié(e) domicilié à 4 lieu dit les JANNEZ,39150 Grande Rivière - 39150 - France, GUITTARD JEAN-YVES domicilié à domicilié(e) 5 Rue des vergers,39700 Amange - 39700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITTARD JEAN-YVES domicilié(e) 5 RUE DES VERGERS,39700 AMANGE - 39700 - France.
La marque AVISO SIMPLIFIEZ-VOUS L'AVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153752.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVISO SIMPLIFIEZ-VOUS L'AVIS est expirée depuis le 12 mars 2012.
ATHANASE PASCAL - domicilié à Allée des ORMES, 3B chemin du Château de Vregille,25000 Besançon - 25000 - France
BERTAUX PASCAL - domicilié à 4 lieu dit les JANNEZ,39150 Grande Rivière - 39150 - France
GUITTARD JEAN-YVES domicilié à - 5 Rue des vergers,39700 Amange - 39700 - France
GUITTARD JEAN-YVES - 5 RUE DES VERGERS,39700 AMANGE - 39700 - France
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350234 - Publication au BOPI 2002-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Logiciel de traitement d'informations statistiques et boîtier électronique d'enregistrement d'informations Service de télécommunication et messagerie par Internet
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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