Déposée le 11 mars 1993 par la société ATHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TULIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la société ATHAL domicilié(e) Centre d'Affaires d'Antony, 3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A., Centre d'Affaires d'Antony - France.
La marque TULIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULIP est expirée depuis le 11 mars 2003.
ATHAL a également déposé les autres marques suivantes : YOLA , KILBACT , PROFIBER
ATHAL - Centre d'Affaires d'Antony, 3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France - SIREN 722051976
M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A., Centre d'Affaires d'Antony - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Caoutchouc, gutta-percha, et produits en matières plastiques mi-ouvrées
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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