Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIBER
ATHAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
93459010
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque PROFIBER

Déposée le 11 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ATHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFIBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATHAL domicilié(e) Centre d'Affaires d'Antony,3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A. Centre d'Affaires d'Antony - France.

La marque PROFIBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIBER est expirée depuis le 11 mars 2003.

ATHAL a également déposé les autres marques suivantes : YOLA , KILBACT , TULIP


ATHAL (S.A.) - Centre d'Affaires d'Antony,3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France - SIREN 722051976


M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A. Centre d'Affaires d'Antony - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166717 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278212 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170764 - Publication au BOPI 1994-03-25

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Substances diététiques à usage alimentaires, à usage médical Préparation faite de céréales pour le pain, la pâtisserie, la confiserie, la charcuterie, les confitures, les compotes, les gelées et les plats cuisinés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.