Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KILBACT
ATHAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92443157
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque KILBACT

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ATHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KILBACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATHAL domicilié(e) 3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A. Centre d'Affaires d'Antony - France.

La marque KILBACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILBACT est expirée depuis le 25 novembre 2002.

ATHAL a également déposé les autres marques suivantes : YOLA , TULIP , PROFIBER


ATHAL (S.A.) - 3, rue de la Renaissance, 92184 Antony Cédex - France - SIREN 722051976


M. Pierre René MURAIL ATHAL S.A. Centre d'Affaires d'Antony - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matières plastiques pour l'emballage.Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières non comprises dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.