Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEYA VACANCES
/
Ateya vacances
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ateya vacances
ATEYA VACANCES, SAS

Numéro de dépôt :
4233183
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
Ateya vacances de ATEYA VACANCES

Présentation de la marque Ateya vacances

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEYA VACANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ateya vacances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEYA VACANCES domicilié(e) 50a Les Plantiers 2 - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 736 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEYA VACANCES, Mme Brandenburg Laure domicilié(e) 50a Les Plantiers 2 - 13510 - EGUILLES - France.

La marque Ateya vacances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateya vacances arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


ATEYA VACANCES, SAS - 50a Les Plantiers 2 - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 814736716


ATEYA VACANCES, Mme Brandenburg Laure - 50a Les Plantiers 2 - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 29 décembre 2016 - Rejet partiel n°691791 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Gestion de fichiers informatiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.