Marque expirée - Marque en non vigueur

ATEX
ATEX PUBLISHING SYSTEMS CORPORATION Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1347530
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016

Présentation de la marque ATEX

Déposée le 21 mars 1986 par la société étrangère ATEX PUBLISHING SYSTEMS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEX »

Le déposant est la société étrangère ATEX PUBLISHING SYSTEMS CORPORATION domicilié(e) 5 Burlington Woods Drive, Suite 100 BURLINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2311131) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311131) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATEX est expirée depuis le 21 mars 2016.

ATEX PUBLISHING SYSTEMS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ATEX


ATEX PUBLISHING SYSTEMS CORPORATION Société de droit américain - 5 Burlington Woods Drive, Suite 100 BURLINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2311131) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311131) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311131 - Publication au BOPI 2006-03-24

Renouvellement avec limitation le 24 mars 2006 n°2065681 - Publication au BOPI 2006-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165224 - Publication au BOPI 1993-11-15

Equipement électronique de traitement de données, microprocesseur digital, terminaux vidéo, clavier d'introduction (ou de saisie) et l'équipement d'édition de texte composé de ce qui précède.Support d'information sous forme de cartes perforées, bandes perforées, disques magnétiques, cartes magnétiques, bandes et cassettes magnétiques et feuilles magnétiques.Tous ont un programme de traitement de données.Manuels d'instructions et programmes imprimés d'ordinateur pour systèmes de préparation de texte par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.