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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEVA
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ATEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEVA
ATEVA SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3815109
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
ATEVA de ATEVA

Présentation de la marque ATEVA

Déposée le 17 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEVA domicilié(e) 0 CHEMIN PEDEGAIN - 64990 - LAHONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 575 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEVA, SARL domicilié(e) 0 CHEMIN PEDEGAIN - 64990 - LAHONCE - France.

La marque ATEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEVA est expirée depuis le 17 mars 2021.


ATEVA SARL, SARL - 0 CHEMIN PEDEGAIN - 64990 - LAHONCE - France - SIREN 528575756


ATEVA, SARL - 0 CHEMIN PEDEGAIN - 64990 - LAHONCE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, de communication ou de publicité métalliques, ni mécaniques, ni lumineux ;

Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ;

Travaux de bureaux, étude, conseil en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.