ATESYS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1439702
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2027
Présentation de la marque ATESYS
Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ATESYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATESYS domicilié(e) 6 Rue Claude Chappe - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 701 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque ATESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATESYS, Société anonyme à conseil d'administration - 6 Rue Claude Chappe - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 379701519
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344278 - Publication au BOPI 2007-06-19
Inscription le 8 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239873 - Publication au BOPI 1997-07-08
Renouvellement sans limitation n°2094414 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647808 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02
Circuits électroniques et leurs composants, notamment condensateurs.Condensateurs spéciaux.Circuits de charge, de décharge et de commande.Appareils et matériels médicaux notamment d'intervention, de surveillance et d'analyse.Matériels et appareils médicaux d'urgence.Appareils, circuits et sondes implantables.Défribrillateurs cardiaques.Matériels, appareils et appareillages d'électronique médicale.Matériels et appareils de préparation, de manipulation et d'analyse pour laboratoires médico-biologiques.Automates de laboratoires.Matériels et appareils médicaux et paramédicaux mettant en oeuvre l'électronique et l'informatique.Appareils et matériels médicaux.Conception et réalisation de circuits électroniques.Création et édition de logiciels.Recherches et études scientifiques.Consultations professionnelles, conseils en informatique industrielle et médicale.Expertises, travaux d'ingénieurs.Conception, études et recherches dans le domaine médical et notamment de l'électronique et de l'informatique médicales. Mise en place de systèmes et matériels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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