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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATESOL
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ATESOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATESOL
ATESOL SARL

Numéro de dépôt :
3586583
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
ATESOL de ATESOL

Présentation de la marque ATESOL

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATESOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATESOL domicilié(e) 22 Ter avenue Jean Bergeron,69290 CRAPONNE - 69290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 782 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATESOL domicilié(e) 22 Ter avenue Jean Bergeron,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESOL est expirée depuis le 3 juillet 2018.


ATESOL SARL - 22 Ter avenue Jean Bergeron,69290 CRAPONNE - 69290 - France - SIREN 497782730


ATESOL - 22 Ter avenue Jean Bergeron,69290 CRAPONNE - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Installations de capteurs solaires thermiques, de modules photovoltaïques, de chauffe eau solaire, installation de chauffage solaire, installation de chauffage fonctionnant aux énergies renouvelables ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Installation de systèmes exploitant l'énergie solaire, travaux d'électricité ;

Etudes de projets techniques ; Etude et dimensionnement électrique, thermique, énergie solaire.