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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATESIS
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ATESIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATESIS
ATESIS, SAS

Numéro de dépôt :
4363802
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
ATESIS de ATESIS

Présentation de la marque ATESIS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATESIS domicilié(e) 6 AVENUE SYRMA, BP70113 - 44471 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 758 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATESIS, M. Jean-Luc ROUAT domicilié(e) 6 avenue Syrma, BP70113 - 44471 - CARQUEFOU - France.

La marque ATESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESIS arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


ATESIS, SAS - 6 AVENUE SYRMA, BP70113 - 44471 - CARQUEFOU - France - SIREN 342758950


ATESIS, M. Jean-Luc ROUAT - 6 avenue Syrma, BP70113 - 44471 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Manipulateurs industriels (machines) ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.