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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES
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THERMO HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMO HABITAT
ATES, SARL

Numéro de dépôt :
3686329
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
THERMO HABITAT de ATES

Présentation de la marque THERMO HABITAT

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMO HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES domicilié(e) 6/10 CHARLES GIDE - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATES domicilié(e) 6/10 CHARLES GIDE - 61000 - ALENCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO HABITAT est expirée depuis le 23 octobre 2019.

ATES a également déposé les autres marques suivantes : ATES , ASCO , ates NOS VOYAGES CHANGENT LE MONDE , QUICKSTORE , ATES PARIS LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE. , ATES , LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE , THERMO LOGIS


ATES, SARL - 6/10 CHARLES GIDE - 61000 - ALENCON - France


ATES - 6/10 CHARLES GIDE - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.