Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUICKSTORE
ATES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99782563
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque QUICKSTORE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUICKSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATES domicilié(e) 109 avenue Carnot, Saint Pierre Les Nemours, 77140 NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 843 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL Avocat - France.

La marque QUICKSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUICKSTORE est expirée depuis le 18 mars 2009.

ATES a également déposé les autres marques suivantes : ATES , ASCO , ates NOS VOYAGES CHANGENT LE MONDE , ATES PARIS LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE. , THERMO HABITAT , ATES , LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE , THERMO LOGIS


ATES Société Anonyme - 109 avenue Carnot, Saint Pierre Les Nemours, 77140 NEMOURS - France - SIREN 319843669


Michel MALL Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Armatures de portes métalliques, arrêts, cadres, châssis de fenêtres métalliques, fenêtres et garnitures de fenêtres métalliques, rideaux en métal, stores d'extérieur métalliques, toiles, vasistas et volets métalliques. Cadres, châssis de fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques, stores d'extérieur, ni en matières métalliques, ni en matières textiles, vasistas et volets non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles, toiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).