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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES
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LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE
ATES, Sarl

Numéro de dépôt :
4042808
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE de ATES

Présentation de la marque LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES domicilié(e) 23 Rue du Départ - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 729 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desmousseaux Anne domicilié(e) 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

ATES a également déposé les autres marques suivantes : ATES , ASCO , ates NOS VOYAGES CHANGENT LE MONDE , QUICKSTORE , ATES PARIS LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE. , THERMO HABITAT , ATES , THERMO LOGIS


ATES, Sarl - 23 Rue du Départ - 75014 - PARIS - France - SIREN 451729743


Mme Desmousseaux Anne - 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628645 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ;

Entretien et nettoyage de bâtiments (ménage), de mobiliers, de locaux ; entretien de la maison et travaux ménagers ; assainissement et maintenance d'immeubles et de locaux. Travaux de serrurerie, de menuiserie, de blanchisserie, de platerie ; repassage de linge ; collage de papiers peints, services de traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs ; travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets ; travaux de vitrification de sols ; travaux d'isolation, d'étanchéité ; installation et réparation de matériel et installation électriques ; agencement de salles de réunion (montage et démontages du mobilier). Services de décontaminations, de désinsectisation, de démoustication, de dératisation de bâtiments, d'installations, de locaux (sols, vitres, murs, plafonds), d'outils, de véhicules de transport ; entretien, nettoyage et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures. Informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage.