Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES domicilié(e) 23 Rue du Départ - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 729 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Desmousseaux domicilié(e) 35 rue Eichenberger - 92800 - Puteaux - La Défense - France.
La marque ASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATES, Société à responsabilité limitée - 23 Rue du Départ - 75014 - Paris - France - SIREN 451729743
Mme. Anne Desmousseaux - 35 rue Eichenberger - 92800 - Puteaux - La Défense - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ;
Entretien et nettoyage de bâtiments (ménage), de mobiliers, de locaux ; entretien de la maison et travaux ménagers ; assainissement et maintenance d'immeubles et de locaux. Travaux de serrurerie, de menuiserie, de blanchisserie, de platerie ; repassage de linge ; collage de papiers peints, services de traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs ; travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets ; travaux de vitrification de sols ; travaux d'isolation, d'étanchéité ; installation et réparation de matériel et installation électriques ; agencement de salles de réunion (montage et démontages du mobilier). Services de décontaminations, de désinsectisation, de démoustication, de dératisation de bâtiments, d'installations, de locaux (sols, vitres, murs, plafonds), d'outils, de véhicules de transport. Entretien, nettoyage et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures. Informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage.
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