Marque enregistrée - Marque en vigueur

Surgica
M. ATES DAMIEN

Numéro de dépôt :
4215245
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
Surgica de ATES DAMIEN

Présentation de la marque Surgica

Déposée le 5 octobre 2015 par monsieur ATES DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Surgica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur ATES DAMIEN domicilié(e) 11 C Allée Jean Cavailles - 33160 - SAINT MEDARD-EN-JALLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ATES DAMIEN domicilié(e) 11 C Allée Jean Cavailles - 33160 - SAINT MEDARD-EN-JALLES - France.

La marque Surgica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Surgica arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


M. ATES DAMIEN - 11 C Allée Jean Cavailles - 33160 - SAINT MEDARD-EN-JALLES - France


M. ATES DAMIEN - 11 C Allée Jean Cavailles - 33160 - SAINT MEDARD-EN-JALLES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.