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Marques déposées par ATERM TubesTODO
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ATERM Tubes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATERM Tubes
ATERM Tubes, SASU

Numéro de dépôt :
4176732
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2025
ATERM Tubes de ATERM Tubes

Présentation de la marque ATERM Tubes

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par ATERM TubesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATERM Tubes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est ATERM TubesTODO domicilié(e) Immeuble le forum, ZI Croix sud, Avenue du Forum - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATERM Tubes, M. LAURENT PENK domicilié(e) Immeuble le forum, ZI Croix sud, Avenue du Forum - 11100 - NARBONNE - France.

La marque ATERM Tubes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATERM Tubes arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


ATERM Tubes, SASU - Immeuble le forum, ZI Croix sud, Avenue du Forum - 11100 - NARBONNE - France


ATERM Tubes, M. LAURENT PENK - Immeuble le forum, ZI Croix sud, Avenue du Forum - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Tuyaux métalliques.