Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Demoiselles de Provence
ATENCIA DAVID
OBRIER THIERRY

Numéro de dépôt :
3774506
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2020
Les Demoiselles de Provence de ATENCIA DAVID

Présentation de la marque Les Demoiselles de Provence

Déposée le 15 octobre 2010 par ATENCIA DAVID et OBRIER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Demoiselles de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Les déposants sont ATENCIA DAVID domicilié(e) 45 Lotissement les Barielles – Impasse Claude Monet - 13140 - MIRAMAS - France et OBRIER THIERRY domicilié(e) 69 Avenue Jean Moulin - 13140 - MIRAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATENCIA DAVID domicilié(e) 45 Lotissement les Barielles – Impasse Claude Monet - 13140 - MIRAMAS - France.

La marque Les Demoiselles de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Demoiselles de Provence est expirée depuis le 15 octobre 2020.

ATENCIA DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Escapade , Get Closer , Secret d'Interieur


ATENCIA DAVID - 45 Lotissement les Barielles – Impasse Claude Monet - 13140 - MIRAMAS - France

OBRIER THIERRY - 69 Avenue Jean Moulin - 13140 - MIRAMAS - France


ATENCIA DAVID - 45 Lotissement les Barielles – Impasse Claude Monet - 13140 - MIRAMAS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Republication pour erratum - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.