Marque expirée - Marque en non vigueur
ATEMSO
Numéro de dépôt :
3411523
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/02/2016
Présentation de la marque ATEMSO
Déposée le 21 février 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATEMSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATEMSO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMSO est expirée depuis le 21 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13