Déposée le 30 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Atempo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q QUADRATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Atempo domicilié(e) Les Boréales - ZAC de Courtaboeuf, 2 avenue de Laponie,91591 Les Ulis Cedex (dossier no 2212666) - 91591 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 923 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2212666) - 75009 - France.
La marque Q QUADRATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atempo société anonyme - Les Boréales - ZAC de Courtaboeuf, 2 avenue de Laponie,91591 Les Ulis Cedex (dossier no 2212666) - 91591 - France - SIREN 383923786
Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2212666) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 21 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337688 - Publication au BOPI 2001-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212666 - Publication au BOPI 2001-12-21
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01
Logiciels (Programmes enregistrés), Progiciels enregistrés.Conseils techniques en matière d'ordinateur, Concession de licences de propriété intellectuelle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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