Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ATEMO LOGICIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEMO domicilié(e) 20 rue d'Ariane - 31240 - L'Union - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 956 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.
La marque ATEMO LOGICIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889425.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMO LOGICIELS est expirée depuis le 17 janvier 2022.
ATEMO, Société par actions simplifiée - 20 rue d'Ariane - 31240 - L'Union - France - SIREN 530956135
Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de traitement de données, logiciels de gestion, logiciels de gestion des stocks, logiciels pour la gestion des stocks de pièces détachées de véhicules ;
Services d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine de l'informatique et des ordinateurs ; services de gestion administrative et commerciale de biens et d'actifs informatiques ; gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitements de données, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux, études et recherches de marchés, prévisions économiques, réalisation d'études prospectives (études de marchés) ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Education, formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; organisation d'ateliers de formation ; services de formation en ligne ; services de formation dans le domaine du développement de logiciels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de logiciels, de Cédéroms, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ;
Consultation en matière d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; conception, configuration, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches en matière de développement de logiciels ; services d'assistance technique en matière de logiciels ;
Concession de licences de logiciel. Services de conseil en matière d'octroi de licences de logiciel.
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