Déposée le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEMIS Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RtQuest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEMIS Technologies domicilié(e) Hotel Technologique BP 100 Technopole de Chateau-Gombert - 13382 - MARSEILLE Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 847 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEMIS Technologies domicilié(e) Hotel Technologique BP 100 Technopole de Chateau-Gombert - 13382 - MARSEILLE Cedex 13 - France.
La marque RtQuest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATEMIS Technologies, SARL - Hotel Technologique BP 100 Technopole de Chateau-Gombert - 13382 - MARSEILLE Cedex 13 - France - SIREN 420847030
ATEMIS Technologies - Hotel Technologique BP 100 Technopole de Chateau-Gombert - 13382 - MARSEILLE Cedex 13 - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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