Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SiNuSPhy
Atemi, Sarl

Numéro de dépôt :
3814532
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
SiNuSPhy de Atemi

Présentation de la marque SiNuSPhy

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atemi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SiNuSPhy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atemi domicilié(e) 136 Chemin du Moulin Carron - BP 81 - 69132 - Ecully Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 465 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atemi domicilié(e) 136 Chemin du Moulin Carron - BP 81 - 69132 - Ecully Cedex - France.

La marque SiNuSPhy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SiNuSPhy est expirée depuis le 15 mars 2021.

Atemi a également déposé les autres marques suivantes : ATLISE , ATSSET , ATSETT “ la centrale des investisseurs ” , ECOQUARTIER , ATSET , ATEMI L'ADRESSE DE VOS PROJETS , “ la vente fractionnée ” , ECO-QUARTIER , ATELINE , CM LA CROISEE DES MARQUES


Atemi, Sarl - 136 Chemin du Moulin Carron - BP 81 - 69132 - Ecully Cedex - France - SIREN 333465979


Atemi - 136 Chemin du Moulin Carron - BP 81 - 69132 - Ecully Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.