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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEMI
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“ la vente fractionnée ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ la vente fractionnée ”
ATEMI Société par actions simplifiée, au capital social de 4.125.000 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le no 387 529 811

Numéro de dépôt :
3352181
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
“ la vente fractionnée ” de ATEMI

Présentation de la marque “ la vente fractionnée ”

Déposée le 30 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ la vente fractionnée ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEMI domicilié(e) dont le siège social est sis 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 529 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATEMI Mr Alain TESTE domicilié(e) 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ la vente fractionnée ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ la vente fractionnée ” est expirée depuis le 30 mars 2015.

ATEMI a également déposé les autres marques suivantes : ATLISE , ATSSET , ATSETT “ la centrale des investisseurs ” , ECOQUARTIER , ATSET , ATEMI L'ADRESSE DE VOS PROJETS , ECO-QUARTIER , ATELINE , CM LA CROISEE DES MARQUES , LA CENTRALE DES INVESTISSEURS


ATEMI Société par actions simplifiée, au capital social de 4.125.000 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le no 387 529 811 - dont le siège social est sis 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 387529811


SAS ATEMI Mr Alain TESTE - 10 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité, réproduction de documents, bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaire ; relations publiques. Assurances, affaires financières ; affaires financières ; affaires monetaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobilièrs. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Télécommunications. Services d'affichages électronique, agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.