Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVA
ATEMCO

Numéro de dépôt :
1742824
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/01/1998
YVA de ATEMCO

Présentation de la marque YVA

Déposée le 5 janvier 1988 par ATEMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « YVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATEMCO, domicilié(e) Société à responsabilité limitée, Siège social: Route d'Irigny - Z.I. Nord BRIGNAIS (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSULTANTS - France.

La marque YVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATEMCO a également déposé les autres marques suivantes : EXEL , LOCABUNGA , SATM , AXEL , ATEMCO , ISOTEL , ACOTEL , BUNGALOCATION , ECOTEL , MAXIGALOW


ATEMCO - Société à responsabilité limitée, Siège social: Route d'Irigny - Z.I. Nord BRIGNAIS (Rhône) - France


LEGI CONSULTANTS - France


Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185625 - Publication au BOPI 1995-05-30

Plâtres - ciments - mortiers - enduits et reboucheurs - mastics pour joint, de vitrier, durcisseurs et stabilisateurs - produits de nettoyage - sciure litières - terre et terreau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.