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Marques déposées par l'association étrangère ATEMA Alsace
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LIGNE MANOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE MANOUCHE
ATEMA Alsace association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924

Numéro de dépôt :
99797876
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque LIGNE MANOUCHE

Déposée le 15 juin 1999 par l'association étrangère ATEMA Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE MANOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est l'association étrangère ATEMA Alsace domicilié(e) Siège social : au 2 rue du Commandant François, 67100 Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 578 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEMA alsace - France.

La marque LIGNE MANOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE MANOUCHE est expirée depuis le 15 juin 2009.

ATEMA Alsace a également déposé les autres marques suivantes : ATEMA ALSACE ATEMA Les Ateliers Manouches , ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof


ATEMA Alsace association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924 - Siège social : au 2 rue du Commandant François, 67100 Strasbourg - France - SIREN 387578602


ATEMA alsace - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs de plage, sacs à main, porte documents, serviettes, sacs de voyages, trousses, trousses de voyage. Meubles, glaces (miroirs), cadres, vannerie, corbeilles et paniers non métalliques, boîtes en bois ou en osier, emballages en bois ou en osier, étagères, coffres à jouets, mannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.