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Marques déposées par l'association étrangère ATEMA Alsace
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ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof
ATEMA Alsace association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924

Numéro de dépôt :
99797878
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof

Déposée le 15 juin 1999 par l'association étrangère ATEMA Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est l'association étrangère ATEMA Alsace domicilié(e) Siège social : au 2 rue du Commandant François, 67100 Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 578 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEMA alsace - France.

La marque ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMA alsace Régie du quartier du Neuhof est expirée depuis le 15 juin 2009.

ATEMA Alsace a également déposé les autres marques suivantes : ATEMA ALSACE ATEMA Les Ateliers Manouches , LIGNE MANOUCHE


ATEMA Alsace association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924 - Siège social : au 2 rue du Commandant François, 67100 Strasbourg - France - SIREN 387578602


ATEMA alsace - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Produits de l'imprimerie à savoir revues, brochures, imprimés, affiches. Constructions, réparations, services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements, rechappage ou vulcanisation de pneus, cordonnerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.