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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEM
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TOM TOM ET ZAZA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOM TOM ET ZAZA
ATEM SARL

Numéro de dépôt :
3557080
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOM TOM ET ZAZA de ATEM

Présentation de la marque TOM TOM ET ZAZA

Déposée le 15 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM TOM ET ZAZA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEM domicilié(e) 2 DE LA FERME,78150 LE CHESNAY - 78150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 136 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEM domicilié(e) 2 DE LA FERME,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATEM a également déposé les autres marques suivantes : TEAM.S.I. , VAZIPARC , GESTEM


ATEM SARL - 2 DE LA FERME,78150 LE CHESNAY - 78150 - France - SIREN 501136436


ATEM - 2 DE LA FERME,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479540 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488026 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.