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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEM ENERGY
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ATEMENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMENERGY
ATEM ENERGY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4002942
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
ATEMENERGY de ATEM ENERGY

Présentation de la marque ATEMENERGY

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEM ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATEMENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEM ENERGY domicilié(e) 29 Boulevard Lénine-Zone Industrielle - 76800 - Saint-Etienne-Du-Rouvray - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 353 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque ATEMENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMENERGY est expirée depuis le 3 mai 2023.


ATEM ENERGY, Société par actions simplifiée à associé unique - 29 Boulevard Lénine-Zone Industrielle - 76800 - Saint-Etienne-Du-Rouvray - France - SIREN 790353775


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Services de vente en gros ou au détail d'appareils et d'instruments pour la génération, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.