Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6
ATELSYS

Numéro de dépôt :
4588588
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6 de ATELSYS

Présentation de la marque ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par ATELSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est ATELSYS domicilié(e) 25 B, Rue du Professeur Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELSYS, Monsieur Christophe PROUX domicilié(e) 25 B Rue du Professeur Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France.

La marque ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELSYS . ATELSYS TELECOM . ATELSYS VIDEO . ATELSYS ALARME ATELSYS RESEAU ATELSYS IP ATEL 6 arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


ATELSYS - 25 B, Rue du Professeur Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France


ATELSYS, Monsieur Christophe PROUX - 25 B Rue du Professeur Louis Neel - 21600 - LONGVIC - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.