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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELSA FRANCE
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ATELEASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELEASE
ATELSA FRANCE SA

Numéro de dépôt :
92415955
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque ATELEASE

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELSA FRANCE domicilié(e) 8, rue des Frères Caudron, 78140 VELIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 190 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL BOYER ATELSA FRANCE - France.

La marque ATELEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELEASE est expirée depuis le 22 avril 2002.


ATELSA FRANCE SA - 8, rue des Frères Caudron, 78140 VELIZY - France - SIREN 348190455


JEAN MICHEL BOYER ATELSA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Location de véhicules: - de tourisme - utilitaire