Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIROITERIE J. DOUMENC
ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC, SARL

Numéro de dépôt :
4123520
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
MIROITERIE J. DOUMENC de ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC

Présentation de la marque MIROITERIE J. DOUMENC

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIROITERIE J. DOUMENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC domicilié(e) 81 rue de Chaussas - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC, M. Sébastien GRANDEMANGE domicilié(e) 81 rue de Chaussas - 31200 - Toulouse - France.

La marque MIROITERIE J. DOUMENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIROITERIE J. DOUMENC est expirée depuis le 6 octobre 2024.

ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS TOULOUSAINS MENUISERIES DOUMENC DEPUIS 1973 , ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC DEPUIS 1973


ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC, SARL - 81 rue de Chaussas - 31200 - Toulouse - France


ATELIERS TOULOUSAINS DES MENUISERIES DOUMENC, M. Sébastien GRANDEMANGE - 81 rue de Chaussas - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Matériaux de construction métallique ; construction transportable métallique ; menuiserie métallique ; portes métalliques ; portes de garages métalliques ; portes intérieures métalliques ; portes de placards métalliques ; portails métalliques ; ferme-porte non électriques ; dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; verrous de portes ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; charnières métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; serrures métalliques autre qu'électrique ; degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques ; rails ; éclisses de rails ; ressorts (quincaillerie métallique) ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; barreaux de grilles métalliques ; blindages ; grilles de défense métalliques ; clôtures métalliques ; cabines de bains métalliques ; cabines de douches métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Matériaux de construction non métallique ; construction transportable non métallique ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes de garages non métalliques ; portes intérieures non métalliques ; portes de placards non métalliques ; portails non métalliques ; menuiseries non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; glaces (vitres) pour la construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; huisseries non métalliques ; vitres (verre de construction) ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques ; seuils non métalliques ; treillages non métalliques ; treillis non métalliques ; vasistas non métalliques ; clôtures non métalliques ; cabines de bains non métalliques ; boiseries ; bois mi-ouvré ; bois façonné ; bois de construction ; bois de placage, pavé en bois ; billot en bois ;

Meubles ; meubles de cuisine ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ; meubles de cloisons ; finitions en matières plastiques pour meubles ; placards ; armoires ; étagères ; étagères et rayons de bibliothèques ; vitrines (meubles) ; tables ; tables de cuisine ; tablettes de rangement ; comptoirs (tables) ; plateaux de tables ; plans de travail (meubles), plans de cuisson (meubles) ; dessertes ; portes de meubles ; pans de boiseries pour meubles ; charnières non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; moulures pour cadres (encadrement) ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel Publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Réparation et services d'installation de menuiseries, portes, portails, fenêtres, serrures, de vérandas, de portails, portes de garages, fenêtres de toit, de volets, de vitres ; informations en matières de construction ; service d'installation et maintenance de cuisines et meubles de cuisine ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation de cuisines ; travaux d'ébénisterie, menuiserie et miroiterie (réparation et construction) ; informations en matière de réparation ;

Traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; fraisage ; gravure ; meulage ; placage des métaux ; polissage [abrasion] ; rabotage ; sciage ; sérigraphie ; soudure ; soufflage [verrerie] ; traçage par laser ;

Conception, développement et construction (développement de produits) de menuiseries, miroiterie ; études de projets techniques ; élaboration de plans et de dessins de construction à but industriel ; services d'architecture et de décoration intérieure ; services de dessinateurs industriels ; essai de matériaux.