Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLASS
Numéro de dépôt :
1401721
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997
Présentation de la marque CLASS
Déposée le 3 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS TEXTILES DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS est expirée depuis le 3 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36