Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBILLE
ATELIERS SIBILLE ET CIE S.A.

Numéro de dépôt :
93465699
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque SIBILLE

Déposée le 26 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS SIBILLE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS SIBILLE ET CIE domicilié(e) Route Nationale 7 Sud, MALATAVERNE, 26205 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT EXPERTISE SERVICES S.A.R.L. - France.

La marque SIBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBILLE est expirée depuis le 26 avril 2003.


ATELIERS SIBILLE ET CIE S.A. - Route Nationale 7 Sud, MALATAVERNE, 26205 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 652980129


AUDIT EXPERTISE SERVICES S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Instruments pour l'affûtage.Signalisation métallique non lumineuse et non mécanique.Boîtes à outils en métal; boîtes en métaux communs.Quincaillerie métallique.Serrurerie; verrous, cadenas.Boulons métalliques; chevilles métalliques.Crochets métalliques.Chaînes métalliques.Serres-câbles métalliques.Echelle métalliques.Feuillards d'acier.Moteurs.Machines et machines-outils.Machines soufflantes; machines à meuler.Marteaux électro-pneumatiques.Perceuses à main électriques.Scies (machines). Presses.Pompes.Pistons.Pistolets à colle, électriques; Clous et goujons pour pistolets.Poinçonneuses; poinçons.Cardes.Cintreuses.Outils et instruments à main ou tenus à main et entraînés manuellement, y compris les outils à main pour travaux sous atmosphère explosive, ou sous basse tension ou à proximité d'une source de tension.Fraise; burin.Ouvre-boîtes non électriques.Découpoirs.Chalumeaux à découper et à souder.Coupe-tube, coupe-câble.Couteaux; lames (outils); hâches.Sécateurs.Serpes et serpettes.Scies, scies à main; porte-scie; archets et lames de scies.Pinces; étaux.Tenailles.Tournevis.Pioches.Ecarteurs de phases.Pistolets; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics.Mandrins (outils). Marteaux.Clés (outils). Cisailles, ciseaux.Mèches (parties d'outils). Forêts; porte-forêts; vrilles.Truelles.Equerres.Limes.Pelles.Bedanes.Battes.Crics et vérins à main.Leviers.Gouges.Pointeaux.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours.Fils électriques, à plomb.Piles électriques (et rechargeables); batteries électriques.Fers à souder électriques.Ecrans pour la protection du visage des ouvriers.Compas.Porte-connecteurs.Gaines pour câbles.Bornes routières lumineuses ou métalliques; clignotants (signaux lumineux); triangles de signalisation pour véhicules en panne; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.Articles de lunetterie.Masques de protection pour les ouvriers; écrans pour la protection du visage des ouvriers.Casques de protection; filets de protection contre les accidents.Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.Echelles de sauvetage.Détecteurs; identificateurs de câble.Porte-fusibles; extracteurs de fusibles.Raccordements électriques; raccords de lignes électriques; relais électriques.Matériels pour conduites d'électricité.Groupes électrogènes.Transformateurs électriques.Réglets.Mètres; micromètres; sonomètres; odomètres, dromomètres; dynamomètres; télémètres.Téléphaseurs.Indicateurs de pertes électriques.Appareils électriques de contrôle; contrôleurs de continuité; contrôleurs d'isolement; contrôleurs multi-fonctions; contrôleurs de tension; contrôleurs universel.Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage.Allume-gaz; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou gaz.Lampes de poches; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à souder; lampes de laboratoire; lampes de sécurité; torches pour l'éclairage; douilles de lampes électriques.Porte-échelles, porte-bagages, porte-tubes et supports de perches pour véhicules.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Matières filtrantes à isoler.Isolants diélectriques.Gants isolants.Isolants pour câbles.Tissus isolants; bandes isolantes; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; rubans isolants.Capuchons isolants pour isolateur basse tension; coins isolants; profilets isolants.Sacs isolants.Huiles isolantes.Peintures isolantes.Feuilles métalliques isolantes.Isolants; isolateurs; isolateurs pour conduites d'électricité.Matières isolantes; vernis isolants; ébonite.Garnitures d'étanchéité.Fibres de carbone, autres qu'à usage textile; fibres de verre pour l'isolation.Cordes, cordages non métalliques; ficelles, filets.Tentes; bâches.Matières textiles fibreuses brutes.Vêtements de travail, chaussures de sécurité.Parkas.Gants.Découpage, polissage, revêtement métallique.Galvanisation.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Traitement d'instruments ou d'outils en vue de leur isolation, en vue d'éviter la corrosion et/ou la pollution

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.