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Marques déposées par Ateliers Sibille & Cie
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ISOVIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOVIGNE
Ateliers Sibille & Cie

Numéro de dépôt :
939963
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOVIGNE

Déposée le 31 octobre 1975 par Ateliers Sibille & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers Sibille & Cie domicilié(e) (soc. an.), Route Nationale 7, Malataverne, Montélimar (Drôme). - France.

La marque ISOVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ISOVIGNE est expirée depuis le 31 octobre 1985.

Ateliers Sibille & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


Ateliers Sibille & Cie - (soc. an.), Route Nationale 7, Malataverne, Montélimar (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Outillage pour nettoyage des cuves de vinification.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).