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Marques déposées par ATELIERS SCHARS
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GRILL-ROUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILL-ROUTE
ATELIERS SCHARS

Numéro de dépôt :
1198749
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2002
GRILL-ROUTE de ATELIERS SCHARS

Présentation de la marque GRILL-ROUTE

Déposée le 17 mars 1982 par ATELIERS SCHARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILL-ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS SCHARS domicilié(e) 48, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2002829) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque GRILL-ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRILL-ROUTE est expirée depuis le 17 mars 2002.


ATELIERS SCHARS - 48, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2002829) - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002829 - Publication au BOPI 1992-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 11 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°152707 - Publication au BOPI 1992-12-11

Inscription le 30 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150949 - Publication au BOPI 1992-10-30

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