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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le moulin d'Epone
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CARGOLEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARGOLEV
ATELIERS SAINTE CATHERINE (Association du droit français régie par la loi de 1901), le moulin d'Epone, Route de Rambouillet, 78680 EPONE.

Numéro de dépôt :
1183984
Date de dépôt :
31/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARGOLEV

Déposée le 31 juillet 1981 par l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le moulin d'Epone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARGOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le moulin d'Epone - France.

La marque CARGOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARGOLEV est expirée depuis le 31 juillet 1991.

ATELIERS SAINTE CATHERINE le moulin d'Epone a également déposé les autres marques suivantes : PREFACIER , RANDO-CAR


ATELIERS SAINTE CATHERINE (Association du droit français régie par la loi de 1901), le moulin d'Epone, Route de Rambouillet, 78680 EPONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Véhicules Industriels, carrosseries adaptables aux véhicules Industriels.