Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS POUSS
Ateliers Réunis

Numéro de dépôt :
954549
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUSS POUSS

Déposée le 4 mai 1976 par Ateliers Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUSS POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers Réunis domicilié(e) (soc. an.), 29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France.

La marque POUSS POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POUSS POUSS est expirée depuis le 4 mai 1986.

Ateliers Réunis a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


Ateliers Réunis - (soc. an.), 29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Inscription - Changement de dénomination n°13459 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°13457 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;produits et articles en métal;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;petits ustensilves et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et rponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].