Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI CADDIE
Ateliers Réunis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
960507
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINI CADDIE

Déposée le 30 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Ateliers Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINI CADDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ateliers Réunis domicilié(e) (soc. an.), 27-29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France.

La marque MINI CADDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MINI CADDIE est expirée depuis le 30 juin 1986.

Ateliers Réunis a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


Ateliers Réunis Société Anonyme - (soc. an.), 27-29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Inscription - Changement d'adresse n°13458 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°13459 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].