Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADDIE SERVICE
Ateliers Réunis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
960506
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CADDIE SERVICE

Déposée le 30 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Ateliers Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADDIE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ateliers Réunis domicilié(e) (soc. an.), 27-29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France.

La marque CADDIE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CADDIE SERVICE est expirée depuis le 30 juin 1986.

Ateliers Réunis a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


Ateliers Réunis Société Anonyme - (soc. an.), 27-29, rue de Lattre-de-Tassigny, Schiltigheim (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Inscription - Changement d'adresse n°13458 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°13459 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.