Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADDI STOP Cliquez pour voir le texte
ATELIERS REUNIS S.A.

Numéro de dépôt :
1096424
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CADDI STOP

Déposée le 11 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADDI STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cliquez pour voir le textela Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS domicilié(e) 13 rue de la Mairie, SCHILTIGUEIM, Bas-Rhin, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cliquez pour voir le texteCabinet TONY-DURAND. - France.

La marque CADDI STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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06 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CADDI STOP est expirée depuis le 11 mai 1989.

ATELIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : Cliquez pour voir le texteTRANSROLL , Cliquez pour voir le textePOUSS POUSS , Cliquez pour voir le texteCADDIE COMME MAMAN , Cliquez pour voir le textePOLYROC , Cliquez pour voir le texteGUIDFLEX , Cliquez pour voir le textePERMAROLL , Cliquez pour voir le texteCADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


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ATELIERS REUNIS S.A. - 13 rue de la Mairie, SCHILTIGUEIM, Bas-Rhin, France. - France


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Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°16484 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°16485 - Publication au BOPI

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Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

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Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

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Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.