Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA
ATELIERS REUNIS, S.A., 29, rue de Lattre, 67300 SCHILTIGHEIM.

Numéro de dépôt :
15570
Date de dépôt :
19/10/1981
Lieu de dépôt :
STRASBOURG

Présentation de la marque ARCA

Déposée le 19 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS - France.

La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCA est expirée depuis le 19 octobre 1991.

ATELIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


ATELIERS REUNIS, S.A., 29, rue de Lattre, 67300 SCHILTIGHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, fils métalliques non électriques, serrurerie, clous et vis, autres produits en métal en particulier, corbeilles, paniers, chemin de câbles, charnières, brides, attaches diverses en métal non précieux, non compris dans d'autres classes, véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau, ou par air, en particulier, chariots de manutention divers, chariots pour magasins en libre-service, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué, instruments et matériels de nettoyage. Publicité et affaires, distribution de prospectus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).