Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR QUALITE
ATELIERS REUNIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1313569
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1995
AR QUALITE de ATELIERS REUNIS

Présentation de la marque AR QUALITE

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AR QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS domicilié(e) 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque AR QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATELIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


ATELIERS REUNIS (S.A.) - 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°13965 - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566759 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;brides, charnières, verrous, serrures, écrous, boulons en métal, écrous indesserables, boîtes diverses en métal corbeilles et paniers en fils métalliques, pièces de liaison en fil métallique, systèmes d'attelage en fils métalliques, grilles, bacs et plateaux en métal, couvercles en métal pour bacs, bacs de stérilisation en métal, fer charnière, montants muraux pour accrochage de paniers , grilles, tablettes, chemins de câble électrique en métal, dévidoirs ou dérouleurs pour tuyaux ou papiers peints, échelles mobiles métalliques, escaliers ou escabeaux en métal, glissières de protection pour murs ou mobiliers, guidages en métal pour constituer des parkings de chariots ou des enclos réservés, limons métalliques, embouts de tuyaux métalliques, manchons de tuyaux métalliques, métal anglais (garnitures pour meubles), plaques support en métal, plaques grillage, quincaillerie non comprise dans d'autres classes, crochets métalliques, grilles pour réfrigérateurs ou congélateurs, paniers pour lave-vaisselle, paniers à vaisselle, paniers à verres, paniers à couverts.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;chariots de libre-service, chariots de manutention, chariots de restauration, chariots de stérélisation, chariots à provision pour ménagères, chariots à bagages, chariots d'aéroports, chariots élévateurs, chariots à livres, chariots spécialisés, véhicules étant manoeuvrables à main ou avec un moteur, chariots de manutention à moteur électrique, remorques pour véhicules, roues et roulettes, bandages, pare-fils et autres pièces de rechange pour roues et roulettes.Papier et articles en papier , carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives;matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;notices de montage, emballages en carton, habillages publicitaires imprimés sur feuille ou carton, fascicules, catalogues, blocs de papier, articles pour reliures, bandes adhésives, articles de bureau tels que corbeilles, paniers à papier, aménagements de tiroir ou aménagements de tiroir ou aménagements d'armoires en fil métallique.Meubles , glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières;meubles métalliques d'étalage et de présentation, tables, tables de dressage, tables supports machines, tables pour laboratoires de conditionnement (emballage, découpe), meubles à glissières, meubles bar avec ou sans porte, meubles de service pour restauration, tables de chevet pour hôpitaux, tables d'appoint, tiroirs, armoires, étagères de rangement;tablettes et montants, meubles présentoirs, présentoirs à prospectus, présentoirs à pains.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, casiers à bouteilles, supports à bouteilles, accroche-couvercles, supports à chaussures, paniers à bouteilles, resserres à légumes, abreuvoirs, porte-savons, porte-serviettes, séchoirs à linge pour baignoires, séchoirs à linge, égouttoirs, égouttoirs à vaisselle.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;ornements et décorations pour arbres de Noël; chariots de libre-service miniature, chariots pour enfants, poussettes à provisions pour enfants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].